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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT
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EFIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EFIS
FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3074145
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2030

Présentation de la marque EFIS

Déposée le 21 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAIVELEY TRANSPORT domicilié(e) 3 RUE DU 19 MARS 1962, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 288 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Société à responsabilité limitée, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque EFIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EFIS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.

FAIVELEY TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : SAB WABCO , EcoPark , FAIVELEY , F , SAB , FAIVELEY TRANSPORT , ATESS , KATIUM , FAIVELEY


FAIVELEY TRANSPORT, Société anonyme - 3 RUE DU 19 MARS 1962, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 323288563


REGIMBEAU, Société à responsabilité limitée, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405999 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Inscription le 30 mars 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°546281 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2011 n°2468737 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560258 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760773 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-29

Dispositif de commande et de contrôle électronique de freins, notamment pour les trains de transport de fret. Dispositif de communication embarqué notamment pour les trains de transport de fret Véhicule de transport ferroviaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.